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Liste des délibérations

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Convention de mise à disposition de la plateforme déchèterie d’Arthun pour la collecte de pneus agricoles sans impact financier
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0371_0419_ENV 266,57 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la plateforme déchèterie de Savigneux pour la collecte de pneus agricoles sans impact financier
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0373_0419_ENV 260,53 Ko, pdf
Convention mise à disposition de la plateforme déchèterie d’Estivareilles pour collecte de pneus agricoles sans impact financier
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0374_0419_ENV 266,31 Ko, pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du service de la commune de St-Laurent-Rochefort pour l’entretien des espaces verts d’installations communautaires
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0329_0408_MAD_ASS 4,66 Mo, pdf
Convention de mise à disposition de service pour l’entretien des espaces verts d’installations communautaires de la commune de Vêtre-sur-Anzon
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0344_0408_MAD_ASS 7,64 Mo, pdf
Convention de mise à disposition du service technique de la commune de Bonson dans le cadre de l’action prêt de broyeur auprès des communes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0326_0407_MAD_PREV 1,77 Mo, pdf
Convention d’adhésion au service commun “délégués à la protection des données” de la commune de Montverdun
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0345_0408_SCDPD 770,14 Ko, pdf
Convention de mise à disposition du service technique de la commune de Savigneux dans le cadre de l’action prêt de broyeur auprès des communes
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0214_0407_MAD_PREV 252,26 Ko, pdf
Convention de participation financière à l’action du Cildéa “de ferme en ferme” pour l’année 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0366_0416_ENV 323,68 Ko, pdf
Convention de partenariat avec OVE-DITEP du 01/12/2022 au 01/12/2023 sur la déchèterie de Savigneux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0381_0417_ENV 1,60 Mo, pdf
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition gracieuse de la piscine Aqualude par Loire Forez agglomération auprès de Montbrison natation du 11 au 22/04/2023 selon des plages horaires définies
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0359_0411_ES 369,50 Ko, pdf
Convention de mise à disposition gracieuse de l’église de St-Bonnet le Château par la Paroisse St-Jacques du Haut-Forez le 08/10/2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0250_0322_RCT 464,15 Ko, pdf
Approbation d’une convention de groupement de commandes pour l’étude de développement de l’Espace VTT Destination Grand Air
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0331_0409_TOU_convention 165,94 Ko, pdf
Convention de mise à disposition de la salle de danse dans le bâtiment Oxygène de Sury-le-Comtal pour les animations du relais petite enfance communautaire de Sury-le-Comtal
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD312_0412_PE 1,28 Mo, pdf
Convention de mise à disposition du service technique de la commune de Boën-sur-Lignon auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien du réseau d’eau potable
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
2023CD0369_0407_AEP 673,38 Ko, pdf
DÉCISIONS ET CONTRATS-CONVENTIONS DU PRÉSIDENT
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL26_AG 127,95 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230404_CC_DEL25 : aménagements covoiturage
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL25_TR_annexe_covoiturage 76,03 Ko, pdf
NOUVEAU SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT AIRES DE COVOITURAGE 2023-2027
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL25_TR 332,45 Ko, pdf
FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES 2023-2025 : Attribution de fonds de concours dans le cadre du fonds de soutien aux communes 2023-2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL24_FIN 395,93 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230404_CC_DEL23 : règlement 2023-2025 fonds de soutien communautaire aux projets communaux
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL23_FIN_rglt_fonds_soutien_2023-2025 282,14 Ko, pdf
FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES 2023-2025 : Modifications apportées au règlement d’attribution des fonds de concours dans le cadre du fonds de soutien 2023-2025
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL23_FIN 316,04 Ko, pdf
VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE – BUDGET PRINCIPAL  
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL22_FIN 328,74 Ko, pdf
SYNDICAT DE LA FOURME DE MONTBRISON AOP : CONVENTION PLURIANNUELLE 2023 – 2024 – 2025 ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2023
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL21_ECO 317,03 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230404_CC_DEL20 : plan de situation lot à céder ZAC de Champbayard à Boën-sur-Lignon
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL20_ECO_plan_situation_Boen_vente_lot_ZAC_Champbayard 191,06 Ko, pdf
Annexe à la délibération N° 20230404_CC_DEL19 : plan de situation terrain à acquérir ZAC de Champbayard à Boën-sur-Lignon
Auteur de l'acte : Christophe BAZILE , Président de Loire Forez agglomération
20230404_CC_DEL19_ECO_plan_situation_Boen_acquisiion_lot_ZAE_Champbayard 547,53 Ko, pdf
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