Consultez en ligne les actes administratifs de Loire Forez agglomération pour l’année 2022.

Pour consulter des actes antérieurs à 2022, merci de nous contacter.

De     à  
Assemblée
Type de document

Liste des délibérations

Titre Téléchargement
Convention financière pour la participation de Loire Forez agglomération au coût de la mise en place d’une navette hivernale par car pour desservir la station de Chalmazel – saison 2021/2022 20211214_CC_D18_TOU 273,99 Ko, pdf
Redevance du col de la Loge – ajout d’un nouveau tarif 20211214_CC_D19_TOU 270,88 Ko, pdf
Avenant à la convention d’éducation artistique et culturelle 20211214_CC_D20_RCT 277,94 Ko, pdf
Modification des tarifs du Cin’étoile 20211214_CC_D21_RCT 272,51 Ko, pdf
Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Aremuz-Loire Forez agglomération 20211214_CC_D22_RCT 294,09 Ko, pdf
Renouvellement des conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les opérateurs culturels du territoire labellisés 20211214_CC_D23_RCT 169,33 Ko, pdf
Modification des tarifs piscine 20211214_CC_D24_ES 277,05 Ko, pdf
Avenant au contrat de fourniture de chaleur pour la médiathèque située à St-Just St-Rambert 20211214_CC_D25_PAT 294,88 Ko, pdf
Fonds de concours 20211214_CC_D26_VOI 273,50 Ko, pdf
Avenant n°3 au marché de transfert des déchets – lot 2 secteur Sud 20211214_CC_D27_ENV 272,58 Ko, pdf
Avenant n°1 au marché déchèterie – ajustement prix traitement encombrants suite volatilité du secteur 20211214_CC_D28_ENV 270,84 Ko, pdf
Contrats emballages et papiers graphiques Citeo – avenant 2 20211214_CC_D29_ENV 266,44 Ko, pdf
Modification des règlements d’attribution des aides directes aux entreprises du « fonds d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services» et du fonds d’intervention pour les services l’artisanat et le commerce (FISAC) 20211214_CC_D30_ECO 264,56 Ko, pdf
Suppression du fonds d’aide à l’investissement immobilier des entreprises industrielles et à la création d’emplois sur le territoire 20211214_CC_D31_ECO 262,75 Ko, pdf
Eau potable : détermination de la tarification 20211214_CC_D32_EAU 280,66 Ko, pdf
Adaptation du tableau des effectifs 20211214_CC_D33_RH 276,67 Ko, pdf
Principes du schéma directeur cyclable 2021-2032 20211214_CC_D34_TR 281,49 Ko, pdf
Règlement des relations communauté – communes relatif à la compétence voirie 20211214_CC_D35_VOI 256,41 Ko, pdf
Approbation du rapport de la CLECT du 28 septembre 2021 20211214_CC_D36_FIN 405,07 Ko, pdf
Provision pour risque de non-recouvrement de recettes – budget annexe assainissement 20211214_CC_D37_FIN 254,49 Ko, pdf
Provision pour risque de non-recouvrement de recettes – budget annexe ordures ménagères 20211214_CC_D38_FIN 254,98 Ko, pdf
Approbation d’un cadre de prise en charge des frais d’huissier par les budgets de Loire Forez agglomération 20211214_CC_D39_FIN 263,17 Ko, pdf
Décision modificative n°1 du budget annexe ZAE les étangs année 2021 20211214_CC_D40_FIN 262,50 Ko, pdf
Décision modificative n°3 du budget annexe assainissement année 2021 20211214_CC_D41_FIN 300,05 Ko, pdf
Décision modificative n°3 du budget annexe eau potable année 2021 20211214_CC_D42_FIN 315,70 Ko, pdf
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×

Traduction