Le budget primitif 2025 de l’Agglomération a été approuvé par le conseil communautaire le 8 avril 2025. Il s’élève à près de 226 millions d’euros, dont environ 66 millions d’euros de dépenses d’équipement.
Le budget de l’Agglomération se compose d’un budget principal et de 7 budgets annexes.
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Budget principal
En 2025, le budget principal s’élève à 109 690 800 €, dont :
- 63 039 300 € pour la section de fonctionnement,
- 46 651 500 € pour la section d’investissement.
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Sur un total de 46 651 500 € de dépenses réelles (dette incluse) sur la section d’investissement, 37 394 850 € (+ 11%) sont consacrés aux dépenses d’équipement.
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Financement de l’investissement
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Budgets annexes
Le budget de l’Agglomération comprend 7 budgets annexes :
- 3 budgets annexes avec autonomie financière (ne pouvant pas être subventionnés par le budget général) : ordures ménagères, assainissement (collectif et non collectif) et eau potable
- 4 budgets annexes sans autonomie financière (subventionnés ou pouvant être subventionnés par le budget général) : transports urbains, ateliers partagés, réseau de chaleur et zones économiques.
Les budgets annexes permettent d’établir le coût réel d’un service et de déterminer avec précision le prix à payer par ses seuls utilisateurs afin d’équilibrer les comptes.
Documents utiles
Rapport d’orientations budgétaires 2025
- Délibération n°08 du conseil communautaire du 04/02/2025 (Rapport d’orientations budgétaires 2025)
- Rapport d’orientations budgétaires 2025
Budgets primitifs 2025
- Délibération n°05 du conseil communautaire du 08/04/2025 (Approbation du budget primitif 2025 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière)
- Budget principal – budget primitif 2025
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2025
- Budget annexe réseau de chaleur– budget primitif 2025
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2025
- Budget annexe zones économiques – budget primitif 2025
- Délibération n°06 du conseil communautaire du 08/04/2025 (Approbation du budget primitif 2025 – budgets annexes avec autonomie financière)
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2025
- Budget annexe eau – budget primitif 2025
- Budget annexe ordures ménagères – budget primitif 2025
Rapport d’orientations budgétaires 2024
- Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2024, lors du conseil communautaire du 14/11/2023
- Délibération n°01 du conseil communautaire du 14/11/2023 (Rapport d’orientations budgétaires 2024)
- Rapport d’orientations budgétaires 2024
Budgets primitifs 2024
Signataires lors du conseil communautaire du 12/12/2023
- Présentation des budgets primitifs 2024 lors du conseil communautaire du 12/12/2023
- Délibération n°19 du conseil communautaire du 12/12/2023 (Approbation du budget primitif 2024 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière)
- Annexe à la note de synthèse du conseil communautaire du 12/12/2023 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière 2023
- Budget principal – budget primitif 2024
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2024
- Budget annexe réseau de chaleur– budget primitif 2024
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2024
- Budget annexe zones économiques – budget primitif 2024
- Délibération n°20 du conseil communautaire du 12/12/2023 (Approbation du budget primitif 2024 – budgets annexes avec autonomie financière TEOM, assainissement, eau potable)
- Annexe à la note de synthèse du conseil communautaire du 12/12/2023 – budgets annexes avec autonomie financière 2024
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2024
- Budget annexe eau – budget primitif 2024
- Budget annexe ordures ménagères – budget primitif 2024
Rapport d’orientations budgétaires 2023
- Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2023, lors du conseil communautaire du 15/11/2022
- Délibération n°28 du conseil communautaire du 15/11/2022 (Rapport d’orientations budgétaires 2023)
- Rapport d’orientations budgétaires 2023
Budgets primitifs 2023
Signataires lors du conseil communautaire du 13/12/2022
- Présentation des budgets primitifs 2023 lors du conseil communautaire du 13/12/2022
- Délibération n°61A du conseil communautaire du 13/12/2022 (Approbation du budget primitif 2023 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière)
- Annexe à la note de synthèse du conseil communautaire du 13/12/2023 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière 2022
- Budget principal – budget primitif 2023
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2023
- Budget annexe réseau de chaleur– budget primitif 2023
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2023
- Budget annexe zones économiques – budget primitif 2023
- Délibération n°61B du conseil communautaire du 13/12/2022 (Approbation du budget primitif 2023 – budgets annexes avec autonomie financière TEOM, assainissement, eau potable)
- Annexe à la note de synthèse du conseil communautaire du 13/12/2023 – budgets annexes avec autonomie financière 2023
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2023
- Budget annexe eau – budget primitif 2023
- Budget annexe ordures ménagères – budget primitif 2023
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
- Présentation des comptes administratifs 2023 lors du bureau communautaire du 23/04/2024
- Extrait note de synthèse du conseil communautaire du 14/05/2024 – comptes administratifs 2023
- Délibération n°09 du conseil communautaire du 14/05/2024 (Approbation des comptes administratifs 2023 – budget principal et budgets annexes)
- Délibération n°10 du conseil communautaire du 14/05/2024 (Affectation résultats de fonctionnement 2023 – budget principal et budgets annexes)
- Budget principal – comptes administratifs 2023
- Budget annexe eau potable – comptes administratifs 2023
- Budget annexe ordures ménagères – comptes administratifs 2023
- Budget annexe assainissement – comptes administratifs 2023
- Budget annexe transports urbains – comptes administratifs 2023
- Budget annexe réseau de chaleur – comptes administratifs 2023
- Budget annexe ateliers partagés – comptes administratifs 2023
- Budget annexe zones économiques – comptes administratifs 2023
Rapport d’orientations budgétaires 2022
- Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2022 lors du conseil communautaire du 23/11/2021
- Délibération n°26 du conseil communautaire du 23/11/2021 (Rapport d’orientations budgétaires 2022)
- Rapport d’orientations budgétaires 2022
Budgets primitifs 2022
- Présentation des budgets primitifs 2022 lors du conseil communautaire du 14/12/2021
- Délibération n°51A du conseil communautaire du 14/12/2021 (Approbation du budget primitif 2022 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière)
- Annexe à la note du conseil communautaire du 14/12/2021 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière 2022
- Budget principal – budget primitif 2022 | Partie 1 | Partie 2 | Partie 3 |
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2022
- Budget annexe réseau de chaleur – budget primitif 2022
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2022
- Budget annexe zones économiques – budget primitif 2022
- Délibération n°51B du conseil communautaire du 14/12/2021 (Approbation du budget primitif 2022 – budget principal et budgets annexes avec autonomie financière)
- Annexe à la note du conseil communautaire du 14/12/2021 – budgets annexes avec autonomie financière 2022
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2022
- Budget annexe eau potable – budget primitif 2022
- Budget annexe ordures ménagères – budget primitif 2022
Comptes administratifs 2022
- Présentation des comptes administratifs 2022 lors du bureau communautaire du 02/05/23
- Extrait note de synthèse du conseil communautaire du 16/05/23 – comptes administratifs 2022
- Délibération n°11 du conseil communautaire du 16/05/23 (Approbation des comptes administratifs 2021 – budget principal et budgets annexes)
- Délibération n°12 du conseil communautaire du 16/05/23 (Affectation résultats de fonctionnement 2021 – budget principal et budgets annexes)
- Budget principal (partie 1) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 2) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 3) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 4) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 5) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 6) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 7) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 8) – comptes administratifs 2022
- Budget principal (partie 9 et fin) – comptes administratifs 2022
- Budget annexe eau potable – comptes administratifs 2022
- Budget annexe ordures ménagères – comptes administratifs 2022
- Budget annexe assainissement – comptes administratifs 2022
- Budget annexe transports urbains – comptes administratifs 2022
- Budget annexe réseau de chaleur – comptes administratifs 2022
- Budget annexe ateliers partagés – comptes administratifs 2022
- Budget annexe zones économiques – comptes administratifs 2022
Rapport d’orientations budgétaires 2021
- Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2021 lors du conseil communautaire du 17/11/2020
- Délibération n°14 du conseil communautaire du 17/11/2020 (Rapport d’orientations budgétaires 2021)
- Rapport d’orientations budgétaires 2021
Budgets primitifs 2021
- Présentation des budgets primitifs 2021 lors du conseil communautaire du 15/12/2020
- Délibération n°44 du conseil communautaire du 15/12/2020 (Approbation du budget primitif 2021 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière)
- Annexe à la note du conseil communautaire du 15/12/2020 – budget principal et budgets annexes sans autonomie financière 2021
- Budget principal – budget primitif 2021
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2021
- Budget annexe réseau de chaleur – budget primitif 2021
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Chalmazel (Montverdun) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Forges de la Becque (Saint-Cyprien) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Four à chaux Sud (Savigneux) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE La Chana (Luriecq) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE La Roche (Saint-Georges-Haute-Ville) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Les étangs (Noirétable) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – budget primitif 2021
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – budget primitif 2021
- Délibération n°46 du conseil communautaire du 15/12/2020 (Approbation du budget primitif 2021 – budgets annexes avec autonomie financière)
- Annexe à la note du conseil communautaire – budgets annexes avec autonomie financière 2021
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2021
- Budget annexe eau potable – budget primitif 2021
- Budget annexe ordures ménagères – budget primitif 2021
Comptes administratifs 2021
- Présentation des comptes administratifs 2021 lors du conseil communautaire du 28/06/2022
- Extrait note de synthèse du conseil communautaire du 28/06/2022 – comptes administratifs 2021
- Délibération n°24A du conseil communautaire du 28/06/2022 (Approbation des comptes administratifs 2021 – budget principal et budgets annexes)
- Délibération n°24B du conseil communautaire du 28/06/2022 (Affectation résultats de fonctionnement 2021 – budget principal et budgets annexes)
- Budget principal (partie 1) – comptes administratifs 2021
- Budget principal (partie 2) – comptes administratifs 2021
- Budget principal (partie 3) – comptes administratifs 2021
- Budget principal (partie 4) – comptes administratifs 2021
- Budget principal (partie 5) – comptes administratifs 2021
- Budget principal (partie 6 et fin) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe eau potable – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ordures ménagères – comptes administratifs 2021
- Budget annexe assainissement – comptes administratifs 2021
- Budget annexe transports urbains – comptes administratifs 2021
- Budget annexe réseau de chaleur – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ateliers partagés – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Chalmazel (Montverdun) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Forges-de-la-Becque (Saint-Cyprien) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Four à Chaux (Savigneux) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE La Chana (Luriecq) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – comptes administratifs 2021
- Budget Annexe ZAE La Marranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE La Roche (Saint-Georges-Haute-Ville) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Les Etangs (Noirétable) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – comptes administratifs 2021
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – comptes administratifs 2021
Rapport d’orientations budgétaires 2020
- Délibération n°1 du conseil communautaire du 12/11/2019 (Rapport d’orientations budgétaires 2020)
- Rapport d’orientations budgétaires 2020
Budgets primitifs 2020
- Présentation des budgets primitifs 2020 lors du conseil communautaire du 10/12/2019
- Annexe à la note du conseil communautaire du 10/12/2019 – budgets primitifs 2020
- Délibération n°17 du conseil communautaire du 10/12/2019 (Approbation du budget primitif 2020 – budget principal et budgets annexes)
- Budget principal – budget primitif 2020
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2020
- Budget annexe eau potable – budget primitif 2020
- Budget annexe ordures ménagères – budget primitif 2020
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2020
- Budget annexe réseau de chaleur – budget primitif 2020
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Chalmazel (Montverdun) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Forges de la Becque (Saint-Cyprien) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Four à chaux Sud (Savigneux) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE La Roche (Saint-Georges-Haute-Ville) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Les Chaux (Sury-le-Comtal) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Les étangs (Noirétable) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Les Plantées (Saint-Marcellin-en-Forez) – budget primitif 2020
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – budget primitif 2020
Comptes administratifs 2020
- Présentation des comptes administratifs 2020 lors du conseil communautaire du 29/06/2021
- Note de synthèse du conseil communautaire du 29/06/2021 (cf. pages 15 à 23) – comptes administratifs 2020
- Délibération n°22 du conseil communautaire du 29/06/2021 (Approbation des comptes administratifs 2020 – budget principal et budgets annexes)
- Délibération n°22A du conseil communautaire du 29/06/2021 (Affectation résultats de fonctionnement 2020 – budget principal et budget annexes)
- Budget principal – compte administratif 2020
- Budget annexe assainissement – compte administratif 2020
- Budget annexe eau potable – compte administratif 2020
- Budget annexe ordures ménagères – compte administratif 2020
- Budget annexe transports urbains – compte administratif 2020
- Budget annexe réseau de chaleur – compte administratif 2020
- Budget annexe ateliers partagés – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Chalmazel (Montverdun) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Forges de la Becque (Saint-Cyprien) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Four à chaux Sud (Savigneux) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE La Roche (Saint-Georges-Haute-Ville) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Les Chaux (Sury-le-Comtal) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Les étangs (Noirétable) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Les Plantées (Saint-Marcellin-en-Forez) – compte administratif 2020
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – compte administratif 2020
Rapport d’orientations budgétaires 2019
Budgets primitifs 2019
- Annexe à la note du conseil communautaire du 11/12/2018 – budget principal et budgets annexes 2019
- Délibération n°23 du conseil communautaire du 11/12/2018 (Approbation du budget primitif 2019 – budget principal et budgets annexes)
- Budget principal – budget primitif 2019
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2019
- Budget annexe ordures ménagères – budget primitif 2019
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2019
- Budget annexe réseau de chaleur – budget primitif 2019
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Chalmazel (Montverdun) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Forges de la Becque (Saint-Cyprien) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Four à chaux Sud (Savigneux) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE La Roche (Saint-Georges-Haute-Ville) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Les Chaux (Sury-le-Comtal) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Les étangs (Noirétable) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Les Plantées (Saint-Marcellin-en-Forez) – budget primitif 2019
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – budget primitif 2019
Comptes administratifs 2019
- Présentation des comptes administratifs 2019 lors du conseil communautaire du 17/07/2020
- Extrait de la note du conseil communautaire du 17/07/2020 – comptes administratifs 2019
- Délibération n°6 du conseil communautaire du 17/07/2020 (Approbation des comptes administratifs 2019 – budget principal et budgets annexes)
- Budget principal – compte administratif 2019
- Budget annexe assainissement – compte administratif 2019
- Budget annexe ordures ménagères – compte administratif 2019
- Budget annexe transports urbains – compte administratif 2019
- Budget annexe réseau de chaleur – compte administratif 2019
- Budget annexe ateliers partagés – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Chalmazel (Montverdun) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Forges de la Becque (Saint-Cyprien) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Four à chaux Sud (Savigneux) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE La Roche (Saint-Georges-Haute-Ville) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Les Chaux (Sury-le-Comtal) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Les étangs (Noirétable) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Les Plantées (Saint-Marcellin-en-Forez) – compte administratif 2019
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – compte administratif 2019
Rapport d’orientations budgétaires 2018
- Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2018 lors du conseil communautaire du 07/11/2017
- Rapport d’orientations budgétaires 2018 + délibération du 07/11/2017
Budgets primitifs 2018
- Annexe à la note du conseil communautaire du 19/12/2017 – budget principal et budgets annexes 2018
- Délibération n°10 du conseil communautaire du 19/12/2017 (Approbation du budget primitif 2018 – budget principal et 13 budgets annexes)
- Délibération n°8 du conseil communautaire du 20/03/2018 (Approbation du budget primitif 2018 – budget annexe réseau de chaleur)
- Délibération n°9 du conseil communautaire du 20/03/2018 (Approbation du budget primitif 2018 – budget annexe ZAE Chanteperdix (Essertines-en-Châtelneuf))
- Délibération n°10 du conseil communautaire du 20/03/2018 (Approbation du budget primitif 2018 – budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan))
- Délibération n°11 du conseil communautaire du 20/03/2018 (Approbation du budget primitif 2018 – budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable))
- Délibération n°12 du conseil communautaire du 20/03/2018 (Approbation du budget primitif 2018 – budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau))
- Délibération n°13 du conseil communautaire du 20/03/2018 (Approbation du budget primitif 2018 – budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre))
- Délibération n°14 du conseil communautaire du 20/03/2018 (Approbation du budget primitif 2018 – budget annexe ZAE Laborie (Chambles))
- Budget principal – budget primitif 2018
- Budget annexe assainissement – budget primitif 2018
- Budget annexe taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – budget primitif 2018
- Budget annexe redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) – budget primitif 2018
- Budget annexe transports urbains – budget primitif 2018
- Budget annexe réseau de chaleur – budget primitif 2018
- Budget annexe ateliers partagés – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Four à chaux Sud (Savigneux) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Les étangs (Noirétable) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – budget primitif 2018
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – budget primitif 2018
Comptes administratifs 2018
- Délibération n°2 du conseil communautaire du 09/04/2019 (Approbation des comptes administratifs 2018 – budget principal et budgets annexes)
- Extrait de la note du conseil communautaire du 09/04/2019 – comptes administratifs 2018
- Budget principal – compte administratif 2018
- Budget annexe assainissement – compte administratif 2018
- Budget annexe taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – compte administratif 2018
- Budget annexe redevance d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – compte administratif 2018
- Budget annexe transports urbains – compte administratif 2018
- Budget annexe réseau de chaleur – compte administratif 2018
- Budget annexe ateliers partagés – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Champbayard (Boën-sur-Lignon) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Chanteperdrix (Essertines-en-Châtelneuf) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Crémérieux (Savigneux) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Croix Meyssant (Savigneux) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Four à chaux Sud (Savigneux) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Generret (Estivareilles) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE La Combe (Saint-Georges-en-Couzan) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE La Gravoux (Saint-Bonnet-le-Château, Luriecq, La Tourette) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE La Maranche (Saint-Bonnet-le-Courreau) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE La Pra (Saint-Julien-la-Vêtre) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Laborie (Chambles) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Les étangs (Noirétable) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Les Montifaux (Noirétable) – compte administratif 2018
- Budget annexe ZAE Les Quarchons (Usson-en-Forez) – compte administratif 2018
Définitions
- Le budget primitif est le budget prévisionnel pour l’année à venir.
- Le compte administratif constate les réalisations effectives de l’année. Il est adopté par le conseil communautaire en début d’année suivante.
- La section de fonctionnement retrace toutes les opérations de dépenses et de recettes nécessaires à la gestion courante des services de la collectivité.
En dépenses, il s’agit par exemple des charges de personnel, des reversements de fiscalité aux communes membres ou du remboursement des intérêts des emprunts.
En recettes, il s’agit notamment des produits des services (entrées dans les établissements publics…), de la fiscalité directe ainsi que des dotations de l’Etat. - La section d’investissement a vocation à préserver, accroître et/ou améliorer le patrimoine de la collectivité (construction, acquisition de biens fonciers et de gros matériel, grosses réparations, aménagements… ainsi que le remboursement du capital des emprunts).
Ces dépenses sont financées par les ressources propres de la collectivité (autofinancement issu de la section de fonctionnement), par des dotations et subventions et éventuellement par l’emprunt.
