Assemblée : Conseil communautaire

Compte rendu

Attribution d’une subvention d’un montant de 500 € pour la réalisation de travaux de rénovation thermique – 1 usager

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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour l’optimisation et la modernisation de l’éclairage public aux abords de l’étang de Savigneux

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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour la modernisation de l’éclairage public à la suite d’un renforcement du réseau ENEDIS à Soleymieux

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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour la réalisation de travaux de modernisation de l’éclairage public – Gumières

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Demande d’une subvention d’1 million d’euros auprès de l’Agence nationale du Sport dans le cadre du Plan d’Aisance Aquatique, année 2022, pour la construction de la future piscine située à St-Just St-Rambert

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Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL pour la réalisation de travaux de modernisation de l’éclairage public à Boën-sur-Lignon

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Compte-rendu du conseil communautaire du 28 juin 2022

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Procès-verbal du conseil communautaire du 28 juin 2022

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Annexe à la délibération N° 20220712_CC_DEL21_HAB : règlement communautaire des aides financières en application du PLH

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Annexe à la délibération N° 20220712_CC_DEL21_HAB : règlement communautaire des aides financières en application du PLH – définition des périmètres de centre-bourg