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--- Prochain conseil communautaire : mardi 13 novembre 2018 à 19h30 - Hôtel d'agglomération Loire Forez à Montbrison ---        
Mercredi 24 Octobre 2018

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Fonctionnement

Conseil communautaire 22 avril 2014

Différentes instances interviennent dans le fonctionnement de Loire Forez agglomération avec la volonté d'ancrer les orientations et décisions dans une dynamique de consultation de l’ensemble des élus.

 

 

Le conseil communautaire

Composé de 130 conseillers, issus des 88 communes, le conseil communautaire examine et valide les projets engagés par l'Agglomération.
Il se réunit en moyenne toutes les 6 semaines. Ces séances sont ouvertes au public.

En fonction de sa population municipale, chaque commune dispose d'un à douze représentants.

Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers communautaires sont élus en même temps que les conseillers municipaux, dans le cadre d'une élection au suffrage universel direct.
Pour les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires sont les conseillers municipaux désignés "dans l'ordre du tableau" établi lors de l'élection du maire et des adjoints.

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Le bureau communautaire

Le bureau communautaire est composé du Président, de 15 vice-présidents, de 8 conseillers thématiques et de 6 référents de secteur.
Il oriente, propose et met en oeuvre les projets validés par le conseil communautaire.

En savoir plus :

 

Les commissions thématiques

Présidées par un vice-président et composées d'élus communautaires et municipaux, les commissions thématiques étudient, préparent et encadrent les projets de l'Agglo.

Il existe 7 commissions sur les thématiques suivantes : aménagement, développement, moyens généraux et coopérations, environnement, voirie, services à la population et citoyenneté et cycle de l’eau.

 

Les autres assemblées

La conférence des maires donne son avis sur les dossiers structurants. Chaque maire dispose d'une voix. Si un dossier est refusé, il sera retravaillé.

Le conseil de développement est une instance de participation citoyenne, composée de représentants des milieux économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques, environnementaux et associatifs. Il exprime des avis ou des propositions sur les orientations majeures des politiques publiques locales.

Les réunions de secteurs jouent un rôle d’information et d'échanges pour répondre aux questions et demandes des communes concernant l’ensemble des compétences de l’Agglo. Elles sont ouvertes à l’ensemble des conseillers municipaux du secteur (environ 15 communes par secteur).

 

Les services communautaires

Le fonctionnement de l’agglomération repose aussi sur plus de 350 agents, qui mettent en œuvre au quotidien les actions définies par les élus communautaires.

En savoir plus :


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