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--- Prochain conseil communautaire : mardi 21 mai 2019 à 19h30 - Hôtel d'agglomération Loire Forez à Montbrison ---        
Dimanche 21 Avril 2019

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Enquêtes publiques en cours

Voici les enquêtes publiques en cours à Loire Forez agglomération. Vous pouvez trouver l'ensemble des documents consultables en ligne pour chaque procédure.

Plan climat air énergie territorial (PCAET) - consultation du public

Loire Forez agglomération s'est engagée dans l'élaboration d’un plan climat air énergie territorial (PCAET) pour la période 2019-2025

Le conseil communautaire a approuvé le projet de PCAET et son évaluation environnementale le 10 juillet 2018.

Suite à la réception de l'avis des services de l’Etat et de l’autorité environnementale, une consultation du public est prévue du mardi 23 avril au jeudi 23 mai 2019 inclus.

 

Pièces consultables :

  • Diagnostic TEPOS-PCAET
  • Etude potentiel TEPOS-PCAET
  • Document cadre TEPOS-PCAET
  • Fiches actions TEPOS–PCAET
  • Evaluation environnementale
  • Avis de l’Etat
  • Avis de l’autorité environnementale

Recommandations :

Nous vous proposons de consulter en priorité le document cadre TEPOS-PCAET. Ce document reprend en synthèse les documents de diagnostic, d’étude de potentiel et des fiches actions ainsi que les recommandations de l’évaluation environnementale, même s’il n’est de fait pas complet sur l’ensemble des sujets.

Puis, nous vous proposons de consulter l’avis de l’Etat reprenant aussi en synthèse l’avis de l’autorité environnementale.

Votre avis compte ! Adressez-nous vos remarques par mail.

 

En savoir plus :

Lire l'article "CONSULTATION PUBLIQUE - Plan climat, air, énergie"


Elaboration du PLU de Luriecq

Dans le cadre de la transformation du Plan d'Occupation des Sols (POS) en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Luriecq, l’enquête publique se déroulera du 18 mars 2019 à 13h30 au 18 avril 2019 à 12h.

Le dossier est consultable sur le site internet www.registre-dematerialise.fr, mais également :

  • en mairie de Luriecq (98 place de l'Eglise - 42380 LURIECQ) aux jours et heures habituels d’ouverture, soit :
    • le lundi de 13h30 à 17h ;
    • le mardi de 9h à 17h ;
    • le mercredi de 8h à 12h ;
    • le jeudi de 9h à 12h ;
    • le vendredi de 12h30 à 19h ;
    • du mardi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 ;
  • au siège de Loire Forez agglomération (17 boulevard de la Préfecture - 42605 Montbrison) aux jours et heures habituels d’ouverture, soit :
    • du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h ;
    • le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30 ;

Le commissaire enquêteur, Mme PICHON, organisera également des permanence en mairie de Luriecq pour recueillir les observations écrites ou orales du public aux dates et heures suivantes :

  • Lundi 18 mars de 13h30 à 17h
  • vendredi 22 mars de 14h à 19h
  • mercredi 27 mars de 8h à 12h
  • mardi 2 avril de 13h30 à 17h
  • vendredi 5 avril de 14h à 19h
  • lundi 8 avril de 13h30 à 17h
  • vendredi 12 avril de 14h à 19h
  • jeudi 18 avril de 9h à 12h.

Modification simplifiée du PLU de Craintilleux

Dans le cadre de la modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de Craintilleux, la mise à disposition du public se déroulera du 18 mars 2019 au 19 avril 2019.

Cliquer ici pour télécharger le dossier de la modification simplifiée du PLU de Craintilleux.

 

Le dossier est également consultable :

  • en mairie de Craintilleux (Place Jean Dussurgey - 42210 Craintilleux) aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie soit :
    • les lundi, mardi et jeudi de 8h30 à 12h00
    • le mercredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
    • le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
    • le samedi de 9h00 à 12h00
  • au siège de Loire Forez agglomération (17 boulevard de la Préfecture - 42605 Montbrison) aux jours et heures habituels d’ouverture, soit :
    • du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
    • le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30.
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